Autorisation d’urbanisme PA n°04612719B0195 à GOURDON (46300) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04612719B0195). Le projet est situé au PONT DU GAY à GOURDON (46300). Le projet se situe dans le département Lot, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 13 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : PONT DU GAY, GOURDON (46300).
Références cadastrales : G, 878, G, 77, G, 78.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SARL TC LOISIRS (SIREN 853544807, SIRET 85354480700011, APE 70.10Z, catégorie juridique 5499, localité GOURDON (46300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 119 170 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04612719B0195
- Code commune INSEE : 46127 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à GOURDON (46300). Les principaux éléments portent sur parcelle de 119 170 m².