Permis d’aménager à Gontaud De Nogaret (47400) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/12/11 à Gontaud de Nogaret à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 11 décembre 2023 par la commune de Gontaud de Nogaret. Implanté Lieu-dit Cassan de Sain- Pierre, à Gontaud De Nogaret (47400), dans le département d’Lot-et-Garonne, en Aquitaine, dans le secteur de Cassan de Sain- Pierre.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Gontaud de Nogaret compte 1 625 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Cassan de Sain- Pierre, Gontaud De Nogaret (47400).
Références cadastrales : M, 791, M, 793.
Région : Aquitaine • Département : Lot-et-Garonne.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Gontaud de Nogaret (47400).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 538 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 janvier 2024. L’achèvement a été déclaré le 18 mars 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 2 mois 7 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04711023F0001
- Code commune INSEE : 47110 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Gontaud De Nogaret (47400). Le terrain couvre 5 538 m².