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Permis d’aménager à Glos-Sur-Risle (27290) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/09/27 à GLOS-SUR-RISLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2024, autorisé le 27 septembre 2024 par la commune de GLOS-SUR-RISLE. Implanté 16 LES COTEAUX DE LA RISLE, à Glos-Sur-Risle (27290), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie.

Le projet est porté par CALDEA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

GLOS-SUR-RISLE compte 612 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 LES COTEAUX DE LA RISLE, Glos-Sur-Risle (27290).

Références cadastrales : B, 724, B, 725, B, 726.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CALDEA (SIREN 479067779, SIRET 47906777900062, APE 71.12A, catégorie juridique 5485, localité LE NEUBOURG (27110)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 27 591 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/09/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02728824S0003
  • Code commune INSEE : 27288 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Glos-Sur-Risle (27290). Le terrain couvre 27 591 m².

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