← Retour à la liste des autorisations sur la commune Gisy-les-Nobles

Permis d’aménager à Gisy Les Nobles (89140) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/07/28 à GISY LES NOBLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 28 juillet 2023 par la commune de GISY LES NOBLES. Implanté Lieu-dit LA VOLEE DU PIGEON BLANC, à Gisy Les Nobles (89140), dans le département d’Yonne, en Bourgogne, dans le secteur de LA VOLEE DU PIGEON BLANC.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

GISY LES NOBLES compte 566 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit LA VOLEE DU PIGEON BLANC, Gisy Les Nobles (89140).

Références cadastrales : ZD, 47, ZD, 50, ZD, 48.

Région : Bourgogne • Département : Yonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Sens (89100).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 2 170 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 08918923T0001
Code commune INSEE : 89189 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2023
Date d’autorisation / non‑opposition : 28 juillet 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Gisy Les Nobles (89140). Le terrain couvre 2 170 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Gisy-les-Nobles (89140)

Autres permis d'aménager dans la commune

2023 - 08918923T0001 -

Voir toutes les autorisations à Gisy-les-Nobles

Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	26
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Bourgogne
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	89
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Yonne
Code de la commune du lieu des travaux	89189
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	08918923T0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2023-07-28
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2023
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2023-02
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2023-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2023-10
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	89100
Localité du demandeur	Sens
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	-
Lieu-dit du terrain	LA VOLEE DU PIGEON BLANC
Localité du terrain	GISY LES NOBLES
Code postal du terrain	89140
sec_cadastre1	ZD
num_cadastre1	47
sec_cadastre2	ZD
num_cadastre2	50
sec_cadastre3	ZD
num_cadastre3	48
Superficie du terrain	2170
Code zone opératoire	4