← Retour à la liste des autorisations sur la commune Giromagny

Permis d’aménager à Giromagny (90200) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/09/17 à GIROMAGNY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2024, autorisé le 17 septembre 2024 par la commune de GIROMAGNY. Implanté RD 12 - Impasse du Paradis, à Giromagny (90200), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

GIROMAGNY compte 2 908 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RD 12 - Impasse du Paradis, Giromagny (90200).

Références cadastrales : AH, 6, AH, 8, AH, 4.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 15 489 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/09/17

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 24 mars 2025.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09005224A0001
  • Code commune INSEE : 90052 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 17 septembre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Giromagny (90200). Le terrain couvre 15 489 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Giromagny (90200)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Giromagny