Autorisation d’urbanisme PA n°09005220A0001 à GIROMAGNY (90200) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°09005220A0001). Le projet est situé au 1 RUE SAINT PIERRE à GIROMAGNY (90200). Le projet se situe dans le département Territoire de Belfort, en région Franche-Comté.
L’autorisation a été délivrée le 16 mai 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE SAINT PIERRE, GIROMAGNY (90200).
Références cadastrales : AB, 443, AB, 444, AB, 445.
Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MLB IMMOBILIER (SIREN 801046707, SIRET 80104670700015, APE 68.31Z, catégorie juridique 5499, localité MENONCOURT (90150)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 951 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 30 août 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09005220A0001
- Code commune INSEE : 90052 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 mai 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à GIROMAGNY (90200). Les principaux éléments portent sur parcelle de 951 m².