Permis d’aménager à Gilley (25650) autorisé en 2018
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2018/09/12 à Gilley à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2018, autorisé le 12 septembre 2018 par la commune de Gilley. Implanté à Gilley (25650), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par PRO IMMO 25.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Gilley compte 1 767 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
PRO IMMO 25 (SIREN 500083746, SIRET 50008374600015, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité Orchamps-Vennes (25390)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 5 797 m²
Faits clés
Date d'autorisation2018/09/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 16 janvier 2019. L’achèvement a été déclaré le 17 avril 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 3 mois 1 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 septembre 2018
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Gilley (25650). Le terrain couvre 5 797 m².
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