Permis d’aménager à Genouilleux (01090) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/06/08 à Genouilleux à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2013, autorisé le 8 juin 2013 par la commune de Genouilleux. Implanté Lieu-dit Aux Rivaux, à Genouilleux (01090), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Aux Rivaux.
Le projet est porté par CSA PROMOTION.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Genouilleux compte 650 habitants et présente une densité peu dense et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Aux Rivaux, Genouilleux (01090).
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 3 avril 2014. L’achèvement a été déclaré le 21 mai 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 85 mois 18 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Genouilleux (01090). Le terrain couvre 0 m².
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