← Retour à la liste des autorisations sur la commune Genouillé

Permis d’aménager à Genouille (17430) autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/07/24 à GENOUILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2023, autorisé le 24 juillet 2023 par la commune de GENOUILLE. Implanté RUE DES FRENES, à Genouille (17430), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de LA PETITE PANNEREE.

Le projet est porté par LOTISSEUR DE L OUEST.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

GENOUILLE compte 905 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DES FRENES, Genouille (17430).

Références cadastrales : ZC, 189, ZC, 214.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LOTISSEUR DE L OUEST (SIREN 514990514, SIRET 51499051400028, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité LA ROCHELLE (17000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 211 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/07/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « annulé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01717423V0001
  • Code commune INSEE : 17174 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 juillet 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Genouille (17430). Le terrain couvre 7 211 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Genouillé (17430)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Genouillé