Permis d’aménager à Genouille (17430) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/07/30 à Genouille à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 30 juillet 2015 par la commune de Genouille. Implanté RTE de l etang, à Genouille (17430), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes, dans le secteur de L etang.
Le projet est porté par L'ILE VERTE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Genouille compte 905 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RTE de l etang, Genouille (17430).
Références cadastrales : D, 872p.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
L'ILE VERTE (SIREN 803888809, SIRET 80388880900024, APE 55.30Z, catégorie juridique 5499, localité Saint-Laurent-de-la-Pree (17450)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 14 novembre 2015.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01717415V0001
- Code commune INSEE : 17174 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 juillet 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Genouille (17430). Le terrain couvre 0 m².