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Permis d’aménager à Les Rosiers-Sur-Loire (49350) autorisé en 2014

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2014/01/03 à Les Rosiers-sur-Loire à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 3 janvier 2014 par la commune de Les Rosiers-sur-Loire. Implanté RUE Charles Priet, à Les Rosiers-Sur-Loire (49350), dans le département d’Maine-et-Loire, en Pays de la Loire, dans le secteur de Les Fontaines.

Le projet est porté par LE VAL DE LOIRE - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Les Rosiers-sur-Loire compte 8 464 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE Charles Priet, Les Rosiers-Sur-Loire (49350).

Références cadastrales : BC, 757.

Région : Pays de la Loire • Département : Maine-et-Loire.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE VAL DE LOIRE - ENTREPRISE SOCIALE POUR L'HABITAT - SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE (SIREN 057201139, APE 68.20A, catégorie juridique 5546, localité Angers (49000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/01/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 10 juin 2014. L’achèvement a été déclaré le 28 novembre 2014. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04926113M0002
  • Code commune INSEE : 49261 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Les Rosiers-Sur-Loire (49350). Le terrain couvre 0 m².

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