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Permis d’aménager à Gennes (25660) autorisé en 2024

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2024/03/04 à GENNES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2023, autorisé le 4 mars 2024 par la commune de GENNES. Implanté Lieu-dit SAINT GEUGULPHE, à Gennes (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de SAINT GEUGULPHE.

Le projet est porté par COMMUNE DE GENNES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

GENNES compte 680 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit SAINT GEUGULPHE, Gennes (25660).

Références cadastrales : AB, 127, AB, 127, AB, 202.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE GENNES (SIREN 212502678, SIRET 21250267800015, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité GENNES (25660)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 22 714 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/03/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526723C0001
  • Code commune INSEE : 25267 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 mars 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Gennes (25660). Le terrain couvre 22 714 m².

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