Autorisation d’urbanisme PA n°0422252200001 à GENILAC (42800) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0422252200001). Le projet est situé au 675 Route des Bourdonnes à GENILAC (42800). Le projet se situe dans le département Loire, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 10 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 675 Route des Bourdonnes, GENILAC (42800).
Références cadastrales : A, 706, A, 865, A, 866.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FOREZIENNE DE PROMOTION (SIREN 434253282, SIRET 43425328200017, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité Saint-Etienne (42100)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 20 802 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 février 2023.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0422252200001
- Code commune INSEE : 42225 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 10 novembre 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à GENILAC (42800). Les principaux éléments portent sur parcelle de 20 802 m².