Permis d’aménager à Genevrey (70240) autorisé en 2016
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2016/03/23 à Genevrey à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 23 mars 2016 par la commune de Genevrey. Implanté chemin de Pre Renaud, à Genevrey (70240), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE DE GENEVREY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Genevrey compte 245 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
COMMUNE DE GENEVREY (SIREN 217002633, SIRET 21700263300014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Genevrey (70240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2016/03/23
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 28 mai 2016. L’achèvement a été déclaré le 23 février 2018. Durée entre ouverture et achèvement : 20 mois 26 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 mars 2016
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Genevrey (70240). Le terrain couvre 0 m².
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