Permis d’aménager à Geneuille (25870) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/04/05 à Geneuille à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2022, autorisé le 5 avril 2023 par la commune de Geneuille. Implanté Rue Devant le Mont, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Chevanney.
Le projet est porté par CAP VEFA.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Geneuille compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
CAP VEFA (SIREN 825176233, SIRET 82517623300013, APE 82.19Z, catégorie juridique 5499, localité LUTTERBACH (68460)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 5 895 m²
Faits clés
Date d'autorisation2023/04/05
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 20 mars 2024. L’achèvement a été déclaré le 28 janvier 2025. Durée entre ouverture et achèvement : 10 mois 8 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 5 avril 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Geneuille (25870). Le terrain couvre 5 895 m².
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