Permis d’aménager à Geneuille (25870) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/02/02 à Geneuille à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2022, autorisé le 2 février 2023 par la commune de Geneuille. Implanté Rue Devant le Mont, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Chevanney.
Le projet est porté par SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Geneuille compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT (SIREN 524888245, SIRET 52488824500023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 8 577 m²
Faits clés
Date d'autorisation2023/02/02
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 octobre 2023. L’achèvement a été déclaré le 5 novembre 2024. Durée entre ouverture et achèvement : 12 mois 10 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 2 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Geneuille (25870). Le terrain couvre 8 577 m².
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