Permis d’aménager à Geneuille (25870) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/05/24 à GENEUILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2021, autorisé le 24 mai 2022 par la commune de GENEUILLE. Implanté 19 Route des Papetiers, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lieu-dit ""A la Gratotte / Sous les Vig.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 19 Route des Papetiers, Geneuille (25870).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BESANCON (25000).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 10 073 m²
Faits clés
Date d'autorisation2022/05/24
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 15 décembre 2023.
Date d’autorisation / non‑opposition : 24 mai 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Geneuille (25870). Le terrain couvre 10 073 m².
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