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Permis d’aménager à Geneuille (25870) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/04/28 à GENEUILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 28 avril 2022 par la commune de GENEUILLE. Implanté rue du Souleau / rue du Ch, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par RESIDENCIEL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

GENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue du Souleau / rue du Ch, Geneuille (25870).

Références cadastrales : ZA, 467, AD, 446, AD, 447.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

RESIDENCIEL (SIREN 529639890, SIRET 52963989000019, APE 41.10C, catégorie juridique 5499, localité GEZIER (70700)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 6 895 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/04/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02526521C0001
  • Code commune INSEE : 25265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 avril 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Geneuille (25870). Le terrain couvre 6 895 m².

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