Permis d’aménager à Geneuille (25870) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/10/29 à GENEUILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2020, autorisé le 29 octobre 2020 par la commune de GENEUILLE. Implanté CONTOUR DES COMBES, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lieu-dit ""Contour des Combes"".
Le projet est porté par SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SARL PARC DU CHATEAU MONTALEMBERT (SIREN 524888245, SIRET 52488824500023, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 16 660 m²
Faits clés
Date d'autorisation2020/10/29
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 janvier 2021. L’achèvement a été déclaré le 7 septembre 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 octobre 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Geneuille (25870). Le terrain couvre 16 660 m².
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