Permis d’aménager à Geneuille (25870) autorisé en 2020
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2020/03/12 à GENEUILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2019, autorisé le 12 mars 2020 par la commune de GENEUILLE. Implanté Rue Maupommet, à Geneuille (25870), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Lieu-dit ""Bruyere"".
Le projet est porté par AFON.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
GENEUILLE compte 1 282 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
AFON (SIREN 435099502, SIRET 43509950200013, APE 42.99Z, catégorie juridique 5499, localité BESANCON (25000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 190 514 m²
Faits clés
Date d'autorisation2020/03/12
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 12 août 2020. L’achèvement a été déclaré le 18 mai 2021. Durée entre ouverture et achèvement : 9 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2020
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Geneuille (25870). Le terrain couvre 190 514 m².
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