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Permis d’aménager à Genas autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/10/14 à GENAS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2022, autorisé le 14 octobre 2022 par la commune de GENAS. Implanté rue Pasteur, à Genas, dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

GENAS compte 13 483 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : rue Pasteur, Genas.

Références cadastrales : AP, 4, AP, 34, AP, 42.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF (SIREN 732014964, APE 42.99Z, catégorie juridique 5202, localité LYON (69006)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 27 197 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/10/14

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 13 octobre 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0692772200005
  • Code commune INSEE : 69277 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 14 octobre 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Genas. Le terrain couvre 27 197 m².

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