Autorisation d’urbanisme PA n°0692772100008 à GENAS (69740) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0692772100008). Le projet est situé au LA GDE SEIGLIERE à GENAS (69740). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 30 mai 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LA GDE SEIGLIERE, GENAS (69740).
Références cadastrales : AM, 8, AM, 156, AM, 172.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SNC LE CLOS MATHAN 2 (SIREN 931627756, SIRET 93162775600014, APE 68.31Z, catégorie juridique 5202, localité GENAS (69740)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 334 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 23 octobre 2024.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692772100008
- Code commune INSEE : 69277 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 mai 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à GENAS (69740). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 334 m².