Autorisation d’urbanisme PA n°0692771900003 à GENAS (69740) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°0692771900003). Le projet est situé au 22 Rue CARNOT à GENAS (69740). Le projet se situe dans le département Rhône, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 25 novembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 22 Rue CARNOT, GENAS (69740).
Références cadastrales : AZ, 105, AZ, 106, AZ, 119.
Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ODYSSEE (SIREN 830936928, SIRET 83093692800019, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité SAINT ROMAIN DE JALIONAS (38460)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 489 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 21 avril 2021.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0692771900003
- Code commune INSEE : 69277 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 novembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à GENAS (69740). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 489 m².