Permis d’aménager à Gasny (27620) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/06/08 à Gasny à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2013, autorisé le 8 juin 2013 par la commune de Gasny. Implanté Lieu-dit Toisy, à Gasny (27620), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de Toisy.
Le projet est porté par ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Gasny compte 3 072 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ASSOCIATION DIOCESAINE D'EVREUX (SIREN 780806469, SIRET 78080646900380, APE 94.91Z, catégorie juridique 9220, localité Gasny (27620)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2013/06/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 septembre 2014. L’achèvement a été déclaré le 27 avril 2017. Durée entre ouverture et achèvement : 31 mois 19 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 juin 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Gasny (27620). Le terrain couvre 0 m².
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