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Autorisation d’urbanisme PA n°04010417C0004 à Gamarde les Bains (40380) !

PA Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°04010417C0004). Le projet est situé au LIEU DIT GRAND CARDENAU à Gamarde les Bains (40380). Le projet se situe dans le département Landes, en région Aquitaine.

L’autorisation a été délivrée le 5 janvier 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LIEU DIT GRAND CARDENAU, Gamarde les Bains (40380).

Références cadastrales : E, 708.

Région : Aquitaine • Département : Landes.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : GAMARDE LES BAINS (40380).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/01/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 17 octobre 2018.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04010417C0004
  • Code commune INSEE : 40104 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 janvier 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Gamarde les Bains (40380). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².