Permis d’aménager à Fuveau (13710) autorisé en 2014
Le permis délivré le 2014/01/17 à FUVEAU à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 17 janvier 2014 par la commune de FUVEAU. Implanté QUA LA ROQUE MARTINE, à Fuveau (13710), dans le département d’Bouches-du-Rhône, en Provence-Alpes-Côte d'Azur, dans le secteur de CHEMIN LOU BEN DOU SOUDAT.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FUVEAU compte 10 115 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : QUA LA ROQUE MARTINE, Fuveau (13710).
Références cadastrales : BV, 30, BV, 31.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Bouches-du-Rhône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MARSEILLE (13007).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 4 504 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01304013L0006
- Code commune INSEE : 13040 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 janvier 2014
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fuveau (13710). Le terrain couvre 4 504 m².