Autorisation d’urbanisme PA n°07312116D3001 à Frontenex (73460) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07312116D3001). Le projet est situé au Lieu-dit La pendue à Frontenex (73460). Le projet se situe dans le département Savoie, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 11 août 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit La pendue, Frontenex (73460).
Références cadastrales : A, 3111, A, 3103, A, 3091.
Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
B C I (SIREN 493552822, SIRET 49355282200014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Gilly-sur-Isere (73200)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 266 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 2 mai 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07312116D3001
- Code commune INSEE : 73121 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à Frontenex (73460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 266 m².