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Autorisation d’urbanisme PA n°07913014X0001 à FRONTENAY ROHAN-ROHAN (79270) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°07913014X0001). Le projet est situé au LES TROIS ROIS à FRONTENAY ROHAN-ROHAN (79270). Le projet se situe dans le département Deux-Sèvres, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 15 septembre 2014. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : LES TROIS ROIS, FRONTENAY ROHAN-ROHAN (79270).

Références cadastrales : ZM, 105, ZM, 105.

Région : Poitou-Charentes • Département : Deux-Sèvres.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

VILLA TRADITION (SIREN 347851032, SIRET 34785103200024, APE 41.20A, catégorie juridique 5710, localité NIORT (79000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 12 022 m²

Faits clés

Date d'autorisation2014/09/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 24 avril 2015.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07913014X0001
  • Code commune INSEE : 79130 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 septembre 2014
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FRONTENAY ROHAN-ROHAN (79270). Les principaux éléments portent sur parcelle de 12 022 m².