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Permis d’aménager à Fresnoy-La-Riviere autorisé en 2023

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2023/03/10 à Fresnoy-la-Riviere à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2022, autorisé le 10 mars 2023 par la commune de Fresnoy-la-Riviere. Implanté Lieu-dit le village, à Fresnoy-La-Riviere, dans le département d’Oise, en Picardie, dans le secteur de le village.

Le projet est porté par COMMUNE DE FRESNOY LA RIVIERE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Fresnoy-la-Riviere compte 675 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lieu-dit le village, Fresnoy-La-Riviere.

Références cadastrales : AB, 186, AB, 186, AB, 188.

Région : Picardie • Département : Oise.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE FRESNOY LA RIVIERE (SIREN 216002584, SIRET 21600258400011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Fresnoy-la-Riviere (60127)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 791 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/03/10

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06026022T0001
  • Code commune INSEE : 60260 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 10 mars 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fresnoy-La-Riviere. Le terrain couvre 1 791 m².

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