Permis d’aménager à Frenouville (14630) autorisé en 2015
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/04/10 à Frenouville à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 10 avril 2015 par la commune de Frenouville. Implanté RUE de la Liberation, à Frenouville (14630), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.
Le projet est porté par COMMUNE DE FRENOUVILLE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Frenouville compte 1 995 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE de la Liberation, Frenouville (14630).
COMMUNE DE FRENOUVILLE (SIREN 211402870, SIRET 21140287000052, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Frenouville (14630)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2015/04/10
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 11 avril 2015. L’achèvement a été déclaré le 25 septembre 2015. Durée entre ouverture et achèvement : 5 mois 14 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 avril 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Frenouville (14630). Le terrain couvre 0 m².
Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Frénouville (14630)
