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Permis d’aménager à Freneuse-Sur-Risle (27290) autorisé en 2015

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2015/12/23 à Freneuse-sur-Risle à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 23 décembre 2015 par la commune de Freneuse-sur-Risle. Implanté Voie Communale n 20 et n, à Freneuse-Sur-Risle (27290), dans le département d’Eure, en Haute-Normandie, dans le secteur de Le Champ du Buc.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Freneuse-sur-Risle compte 340 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Voie Communale n 20 et n, Freneuse-Sur-Risle (27290).

Références cadastrales : ZA, 27.

Région : Haute-Normandie • Département : Eure.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Groslay (95410).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/12/23

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

Numéro Sitadel : 02726715K0001
Code commune INSEE : 27267 - Voir la page commune
Année de dépôt : 2015
Date d’autorisation / non‑opposition : 23 décembre 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Freneuse-Sur-Risle (27290). Le terrain couvre 0 m².

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Autres permis d'aménager dans la commune

2015 - Voie Communale n 20 et n -

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Description	Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone	23
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone	Haute-Normandie
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone	27
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone	Eure
Code de la commune du lieu des travaux	27267
Numéro d’enregistrement du permis d’aménager (PA)	02726715K0001
Etat d’avancement du projet	autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale	2015-12-23
Date réelle d'ouverture de chantier	-
Date réelle d'achèvement des travaux	-
Année de dépôt de la DAU	2015
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)	2015-05
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale	2016-01
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'ouverture du chantier	-
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données	2016-01
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale	-
Code postal du demandeur	95410
Localité du demandeur	Groslay
Indicateur de recours à un architecte	non
Numéro de voie du terrain	-
Type de voie du terrain	-
Libellé de la voie du terrain	Voie Communale n 20 et n
Lieu-dit du terrain	Le Champ du Buc
Localité du terrain	Freneuse-sur-Risle
Code postal du terrain	27290
sec_cadastre1	ZA
num_cadastre1	27
sec_cadastre2	-
num_cadastre2	-
sec_cadastre3	-
num_cadastre3	-
Superficie du terrain	0
Code zone opératoire	4