Permis d’aménager à Fremainville (95450) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/12/08 à FREMAINVILLE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2018, autorisé le 8 décembre 2018 par la commune de FREMAINVILLE. Implanté 15 rue des Ormeteaux, à Fremainville (95450), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FREMAINVILLE compte 509 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 15 rue des Ormeteaux, Fremainville (95450).
Références cadastrales : B, 459.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Fremainville (95450).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 306 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 décembre 2018. L’achèvement a été déclaré le 30 janvier 2019. Durée entre ouverture et achèvement : 1 mois 22 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09525318B0001
- Code commune INSEE : 95253 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 décembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fremainville (95450). Le terrain couvre 1 306 m².