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Autorisation d’urbanisme PA n°08306122F0009 à FREJUS (83600) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08306122F0009). Le projet est situé au 2415 Route Departementale 37 à FREJUS (83600). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.

L’autorisation a été délivrée le 5 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 2415 Route Departementale 37, FREJUS (83600).

Références cadastrales : AP, 1301.

Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

FUNFREJUS (SIREN 531841849, SIRET 53184184900023, APE 56.10C, catégorie juridique 5499, localité FREJUS (83600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 482 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/05/05

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 29 juillet 2023.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 08306122F0009
  • Code commune INSEE : 83061 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2022
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FREJUS (83600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 482 m².