Autorisation d’urbanisme PA n°08306113F0006 à FREJUS (83600) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08306113F0006). Le projet est situé au LE BONFIN à FREJUS (83600). Le projet se situe dans le département Var, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 16 octobre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LE BONFIN, FREJUS (83600).
Références cadastrales : AD, 12, AD, 13, AD, 39.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Var.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ASS FRATERNITE BLANCHE UNIVERSELLE (SIREN 785451030, SIRET 78545103000015, APE 82.30Z, catégorie juridique 9220, localité SEVRES (92310)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 116 264 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08306113F0006
- Code commune INSEE : 83061 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2013
- Date d’autorisation / non‑opposition : 16 octobre 2013
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FREJUS (83600). Les principaux éléments portent sur parcelle de 116 264 m².