Autorisation d’urbanisme PA n°08109719A0001 à FREJAIROLLES (81990) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°08109719A0001). Le projet est situé au CH DE LA GRIMALIE à FREJAIROLLES (81990). Le projet se situe dans le département Tarn, en région Midi-Pyrénées.
L’autorisation a été délivrée le 8 janvier 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : CH DE LA GRIMALIE, FREJAIROLLES (81990).
Références cadastrales : AW, 1, AW, 93, AX, 40.
Région : Midi-Pyrénées • Département : Tarn.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MORE EUROPA INVESTISSEMENTS (SIREN 324357979, SIRET 32435797900032, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité FREJAIROLLES (81990)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 50 390 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 20 novembre 2022.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08109719A0001
- Code commune INSEE : 81097 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 8 janvier 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FREJAIROLLES (81990). Les principaux éléments portent sur parcelle de 50 390 m².