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Permis d’aménager à Frehel (22240) autorisé en 2022

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2022/05/27 à Frehel à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2021, autorisé le 27 mai 2022 par la commune de Frehel. Implanté RUE DU CALVAIRE, à Frehel (22240), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne.

Le projet est porté par TERRAVIA.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Frehel compte 1 608 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : RUE DU CALVAIRE, Frehel (22240).

Références cadastrales : ZB, 520, ZB, 522.

Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRAVIA (SIREN 481232106, SIRET 48123210600056, APE 41.10A, catégorie juridique 5710, localité VANNES (56000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 810 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/05/27

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 27 septembre 2022. L’achèvement a été déclaré le 14 juin 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 8 mois 18 jours.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02217921C0002
  • Code commune INSEE : 22179 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Frehel (22240). Le terrain couvre 7 810 m².

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