Permis d’aménager à Frehel (22240) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/06/22 à Frehel à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 22 juin 2015 par la commune de Frehel. Implanté RUE DE LA GRANDE ABBAYE, à Frehel (22240), dans le département d’Côtes-d'Armor, en Bretagne.
Le projet est porté par COMMUNE DE FREHEL.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Frehel compte 1 608 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : RUE DE LA GRANDE ABBAYE, Frehel (22240).
Références cadastrales : ZH, 322, ZH, 446, ZH, 447.
Région : Bretagne • Département : Côtes-d'Armor.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE FREHEL (SIREN 212201792, SIRET 21220179200018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Frehel (22240)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 22 décembre 2015. L’achèvement a été déclaré le 25 novembre 2016. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 3 jours.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02217915C0001
- Code commune INSEE : 22179 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 22 juin 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Frehel (22240). Le terrain couvre 0 m².