Le permis délivré le 2021/02/08 à FRASNOY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2020, autorisé le 8 février 2021 par la commune de FRASNOY. Implanté Rue Mottin, à Frasnoy, dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FRASNOY compte 379 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : CURGIES (59990).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 13 103 m²
Faits clés
Date d'autorisation2021/02/08
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 8 août 2021. L’achèvement a été déclaré le 14 septembre 2022. Durée entre ouverture et achèvement : 13 mois 6 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 8 février 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Frasnoy. Le terrain couvre 13 103 m².
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