Permis d’aménager à Frasne-Le-Chateau (70700) autorisé en 2021
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2021/05/27 à Frasne-le-Chateau à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2021, autorisé le 27 mai 2021 par la commune de Frasne-le-Chateau. Implanté 1 RUE des Vignes, à Frasne-Le-Chateau (70700), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Frasne-le-Chateau compte 294 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 1 RUE des Vignes, Frasne-Le-Chateau (70700).
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : Frasne-le-Chateau (70700).
Date d’autorisation / non‑opposition : 27 mai 2021
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Frasne-Le-Chateau (70700). Le terrain couvre 0 m².
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