Permis d’aménager à Frasne (25560) autorisé en 2023
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2023/02/06 à Frasne à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2022, autorisé le 6 février 2023 par la commune de Frasne. Implanté 12 RUE des Contours, à Frasne (25560), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Le projet est porté par ROK.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Frasne compte 1 941 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
ROK (SIREN 891174567, SIRET 89117456700018, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité Pontarlier (25300)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
Date d'autorisation2023/02/06
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 17 avril 2023. L’achèvement a été déclaré le 28 avril 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 11 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 février 2023
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Frasne (25560). Le terrain couvre 0 m².
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