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Permis d'aménager à Frans (01480) - 10 autorisations

Cette page affiche 10 permis d'aménager à Frans (01480). Triez par adresse, demandeur, surface de terrain et date. Au total, 10 permis d'aménager sont recensés dans la ville de Frans (01480). Accédez au détail de chaque dossier via le lien de l'adresse.

Adresse tri non trie Demandeur tri non trie Surf. terrain tri non trie Date tri descendant
Chemin Vert ARVE LOTISSEMENTS 2 930 m2 2023-03-30
69 Impasse du Couvent 1 336 m2 2023-02-24
Chemin des Vercheres ARVE LOTISSEMENTS 3 211 m2 2019-08-16
Le Bourg SNC HPL BRESSANS 10 787 m2 2019-06-18
79 Impas du Bois de Ternand THEMIS AMENAGEUR 4 782 m2 2018-09-20
Chemi la Jonchere ARCADE FONCIER 6 005 m2 2015-09-21
Chemi la Jonchere ARCADE FONCIER 4 095 m2 2015-05-11
204 Chem Vert 0 m2 2013-12-10
Bois de Ternand THEMIS AMENAGEUR 0 m2 2013-06-27
630 Chem des Bruyeres 0 m2 2013-04-30

Tableau des autorisations. Triable par colonnes, paginé.

À propos des permis d'aménager à Frans (01480)

Les permis d'aménager concernent notamment les divisions foncières, la création de voies et d'espaces communs ou certains aménagements spécifiques. À Frans (01480), ce jeu de données permet d'identifier les opérations structurantes pour l'urbanisme local. Triez la liste pour cibler une adresse, un demandeur ou une période. Pour compléter votre analyse, consultez la page de toutes les autorisations d'urbanisme à Frans et les autres registres: PC logements, PC locaux, PD.

Analyse locale des permis d'aménager à Frans (01480)

🛣️ En 2025, l'activité affichée ici est limitée, ce qui peut tenir à la nature pluriannuelle des projets d'aménagement. 🗓️ La première autorisation connue date du 1 janvier 2013. 📈 L'année de pic était 2013 avec 3 dossiers. Sur les 5 dernières années, environ 2 permis d'aménager ont été délivrés. 📊 Sur 3 ans, le cumul atteint 2 autorisations, utile pour suivre les phases amont de l'urbanisme opérationnel. 📐 Côté emprises, la médiane observée sur l'échantillon s'établit autour de 3 071 m², utile pour appréhender la taille typique des divisions et aménagements.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle en % Part des autorisations (10 ans)
2025 0 - 0,0 %
2024 0 -100 % 0,0 %
2023 2 - 40,0 %
2022 0 - 0,0 %
2021 0 - 0,0 %
2020 0 -100 % 0,0 %
2019 2 +100 % 40,0 %
2018 1 - 20,0 %
2017 0 - 0,0 %
2016 0 - 0,0 %
Statistiques des autorisations de permis d'aménager à Frans (01480) sur les 10 dernières années - données agrégées de la base Sitadel.
  • Nbre d'autorisations - nombre de dossiers autorisés pour l'année considérée.
  • Évolution annuelle en % - variation par rapport à l'année précédente (n-1).
  • Part des autorisations (10 ans) - proportion de l'année dans le total de la période affichée.

Sources: Sitadel - consolidation au niveau commune, années civiles. Les dates futures sont ignorées. Lorsque des agrégats manquent, une estimation sur l'échantillon de la page peut être utilisée.

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