Permis d’aménager à Franois (25770) autorisé en 2022
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2022/01/18 à FRANOIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2021, autorisé le 18 janvier 2022 par la commune de FRANOIS. Implanté rue Jouffroy, à Franois (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Aux Routes.
Le projet est porté par J.C. BONNEFOY.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FRANOIS compte 2 260 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 18 juillet 2022. L’achèvement a été déclaré le 1 juillet 2023. Durée entre ouverture et achèvement : 11 mois 13 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Franois (25770). Le terrain couvre 46 527 m².
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