Permis d’aménager à Franois (25770) autorisé en 2019
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2019/11/06 à FRANOIS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2019, autorisé le 6 novembre 2019 par la commune de FRANOIS. Implanté Rue de la Gare / chemin de, à Franois (25770), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de La Planche.
Le projet est porté par CR IMMOBILIER.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
FRANOIS compte 2 260 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Rue de la Gare / chemin de, Franois (25770).
Le projet est actuellement « terminé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 29 janvier 2020. L’achèvement a été déclaré le 7 septembre 2020. Durée entre ouverture et achèvement : 7 mois 9 jours.
Date d’autorisation / non‑opposition : 6 novembre 2019
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Franois (25770). Le terrain couvre 2 899 m².
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