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Permis d’aménager à Francheville (69340) autorisé en 2024

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2024/02/22 à Francheville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2023, autorisé le 22 février 2024 par la commune de Francheville. Implanté 44 Route du Pont de Chene, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par NOOVEL-R.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 44 Route du Pont de Chene, Francheville (69340).

Références cadastrales : CD, 43.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOOVEL-R (SIREN 530776657, SIRET 53077665700013, APE 41.10A, catégorie juridique 5499, localité LYON 02 (69002)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 5 000 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/02/22

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690892300005
  • Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 22 février 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Francheville (69340). Le terrain couvre 5 000 m².

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