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Permis d’aménager à Francheville (69340) autorisé en 2021

PA Architecte: oui

Le permis délivré le 2021/12/24 à Francheville à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2021, autorisé le 24 décembre 2021 par la commune de Francheville. Implanté Impasse des Chaux, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par LE FOYER DE CHARITE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Francheville compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impasse des Chaux, Francheville (69340).

Références cadastrales : CM, 15.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LE FOYER DE CHARITE (SIREN 779404987, SIRET 77940498700017, APE 88.99B, catégorie juridique 9300, localité CHATEAUNEUF DE GALAURE (26330)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 845 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/12/24

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690892100002
  • Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 24 décembre 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Francheville (69340). Le terrain couvre 2 845 m².

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