← Retour à la liste des autorisations sur la commune Francheville

Permis d’aménager à Francheville (69340) autorisé en 2013

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2013/09/04 à FRANCHEVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2013, autorisé le 4 septembre 2013 par la commune de FRANCHEVILLE. Implanté 55 Chemin du Got, à Francheville (69340), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par TERRES D'AVENIR & HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FRANCHEVILLE compte 15 204 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 55 Chemin du Got, Francheville (69340).

Références cadastrales : BB, 182.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

TERRES D'AVENIR & HABITAT (SIREN 537927329, SIRET 53792732900012, APE 68.10Z, catégorie juridique 5499, localité Saint Sorlin (69440)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 097 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/09/04

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0690891300002
  • Code commune INSEE : 69089 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 4 septembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Francheville (69340). Le terrain couvre 1 097 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Francheville (69340)

Autres permis d'aménager dans la commune

Voir toutes les autorisations à Francheville