Permis d’aménager à Frambouhans (25140) autorisé en 2013
PAArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/04/15 à Frambouhans à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2013, autorisé le 15 avril 2013 par la commune de Frambouhans. Implanté RUE du Crotot, à Frambouhans (25140), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de Au Crotot.
Le projet est porté par COMMUNE DE FRAMBOUHANS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Frambouhans compte 889 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 avril 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Frambouhans (25140). Le terrain couvre 0 m².
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