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Permis d’aménager à Fourneville (14600) autorisé en 2016

PA Architecte: non

Le permis délivré le 2016/08/08 à FOURNEVILLE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2016, autorisé le 8 août 2016 par la commune de FOURNEVILLE. Implanté L EGLISE, à Fourneville (14600), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie.

Le projet est porté par COMMUNE DE FOURNEVILLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

FOURNEVILLE compte 467 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : L EGLISE, Fourneville (14600).

Références cadastrales : ZB, 15, ZB, 19.

Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE FOURNEVILLE (SIREN 211402862, SIRET 21140286200018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité FOURNEVILLE (14600)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 23 422 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/08/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « commencé ». Une ouverture de chantier a été signalée le 26 novembre 2017.

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01428616D0001
  • Code commune INSEE : 14286 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 août 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis d’aménager à Fourneville (14600). Le terrain couvre 23 422 m².

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