Autorisation d’urbanisme PA n°01716816R0009 à FOURAS LES BAINS (17450) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01716816R0009). Le projet est situé au LES VALINES à FOURAS LES BAINS (17450). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.
L’autorisation a été délivrée le 23 février 2017. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : LES VALINES, FOURAS LES BAINS (17450).
Références cadastrales : AR, 116, AR, 117, AR, 118.
Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
LES TERRES D'AUNIS (SIREN 423773357, SIRET 42377335700037, APE 41.10C, catégorie juridique 5710, localité AYTRE (17440)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 14 624 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ». L’achèvement a été déclaré le 4 octobre 2017.
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01716816R0009
- Code commune INSEE : 17168 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FOURAS LES BAINS (17450). Les principaux éléments portent sur parcelle de 14 624 m².