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Autorisation d’urbanisme PA n°01716816R0004 à FOURAS LES BAINS (17450) !

PA Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis d’aménager (dossier n°01716816R0004). Le projet est situé au RUE DE L'ABREUVOIR à FOURAS LES BAINS (17450). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 7 juillet 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : RUE DE L'ABREUVOIR, FOURAS LES BAINS (17450).

Références cadastrales : E, 264P.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

LES TERRITOIRES DE L'ATLANTIQUE (SIREN 831955489, SIRET 83195548900016, APE 70.22Z, catégorie juridique 5710, localité ROCHEFORT (17300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 890 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/07/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01716816R0004
  • Code commune INSEE : 17168 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 juillet 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis d’aménager à FOURAS LES BAINS (17450). Les principaux éléments portent sur parcelle de 3 890 m².